Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SATAB ASIA the ribbon way
SATAB Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3300143
Date de dépôt :
28/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
28/06/2014
SATAB ASIA the ribbon way de SATAB

Présentation de la marque SATAB ASIA the ribbon way

Déposée le 28 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SATAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SATAB ASIA the ribbon way » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 6 août 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SATAB domicilié(e) 3 route du Fau,43240 SAINT JUST MALMONT - 43240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 586 850 281 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque SATAB ASIA the ribbon way a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SATAB ASIA the ribbon way est expirée depuis le 28 juin 2014.

SATAB a également déposé les autres marques suivantes : C EST JOLI ! , BR , ZHONGSHAN SATAB RIBBON CO LTD , , C'EST JOLI ! , SATAB , SATAB , SATAB , SATAB the ribbon way , SATAB DESIGNING YOUR SOLUTION


SATAB Société par actions simplifiée - 3 route du Fau,43240 SAINT JUST MALMONT - 43240 - France - SIREN 586850281


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-49

Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

Tissus et produits textiles pour la confection d'article vestimentaire pour la corseterie, la lingerie, pour le linge de maison et la décoration. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Dentelles et broderies ; rubans, et en particulier tous types de rubans pour la confection d'articles pour femmes et enfants, la corseterie et la lingerie, la décoration du linge de maison ou d'articles de maison, lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.